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Mentions légales

1. Informations légales

Statut de l’entreprise : Micro-entrepreneur
Localisation : 13090 Aix en Provence
Identifiant Siret : 820 254 654 00016
Code APE : 7420Z Activités photographiques

TVA non applicable – Art.293B du Code Général des Impôts
Date de début d’activité : 11 mai 2016
Représentant légal : Aurélien FAURE
Contact : VIA LE FORMULAIRE DE CONTACT

2. Propriété intellectuelle

Toutes les images de ce site sont régies par la loi 92-597 du 1° Juillet 1992 sur le code de la Propriété Intellectuelle, par conséquent les photographies ainsi que les textes sont la propriété exclusive de Aurélien FAURE. Toute personne utilisant ou reproduisant les textes ou les images de ce site, sans accord préalable de ma part, s’exposent à des poursuites judiciaires.
Par ailleurs, conformément à l’article L. 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle, les courtes citations du contenu sont autorisées, sous réserve que soient indiqués clairement le nom de l’auteur et de la source, par un lien vers les pages concernées de ce site web.

 

3. Analyse du trafic

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